Mentions légales

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Le site C2 Signalisation (ci-après « le Site ») est édité et exploité par la société C2 SIGNALISATION, ci-après désignée « le Vendeur ».


1. Éditeur du Site

C2 SIGNALISATION
Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
Capital social : 4 000 €
Siège social : 4 Allée des Tisserands – 57535 Marange-Silvange – France
SIRET : 108 389 305 00013
RCS : 108 389 305 R.C.S. Metz
TVA intracommunautaire : FR65 108 389 305

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Gaëtan CHRISTOPHE, en qualité de gérant de la société C2 SIGNALISATION.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com

4. Relation avec la société C2 MARQUAGE

Le Site est exploité par C2 SIGNALISATION, seule société venderesse des fournitures proposées à la vente.

La société C2 MARQUAGE (SIREN 793 544 230, RCS Metz, siège 4 Allée des Tisserands – 57535 Marange-Silvange) est une personne morale distincte, spécialisée dans le marquage routier, le traçage et les travaux publics. Elle n'intervient pas en qualité de vendeur sur le Site. Les demandes de prestations de pose, de marquage ou de traçage lui sont adressées via son propre site c2marquage.fr et font l'objet de contrats distincts, soumis à ses propres conditions.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, photographies, logos, graphismes, documents, bases de données, structure, code et contenus) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable du Vendeur.

6. Responsabilité

Le Vendeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité accessible sur le Site.

8. Contact

Pour toute question relative au Site :
Email : contact@c2signalisation.fr
Téléphone : 03 56 71 98 59